1367 - Comptes de la cloison

Trésors d'archives

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Comptes de la cloison d'Angers rendus par James de la Croix, commis en l'an 1367… a cueillir, lever et recevoir certain subside… pour cause de la cloaison et fortification d'icelle ville. 1367-1447.
Registre comprenant 31 cahiers de parchemin et 2 cahiers de papier, 297 f., 39 x 34,5.
Arch. mun. Angers, CC 3.


Les comptes de la cloison pour 1367-1447 sont les premiers conservés. Celui de 1367 est d'ailleurs le plus ancien document des Archives municipales, antérieur de plus d'un siècle à la grande charte de Louis XI créant la mairie. En effet, les menaces de la guerre de Cent Ans obligent Angers, comme d'autres villes de l'Ouest, à renforcer ses fortifications. Charles V favorise l'établissement d'impôts pour y subvenir. Par transaction avec la communauté des marchands de Loire, le duc d'Anjou Louis Ier obtient qu'un droit de péage soit établi sur les marchandises transitant par l'Anjou. Le produit en sera affecté à l'entretien des fortifications, d'où son nom de cloison. Ni le texte, ni la date de la transaction ne sont connus. La première mention du péage de la cloison date de 1372 : le revenu en est alors affermé. Reconduit d'année en année, il devient la principale ressource de la ville et se maintient jusqu'à la Révolution, échappant à tous les édits de suppression des péages.

Le premier compte conservé ne fait pas mention du péage, quoique celui-ci existât déjà bien certainement :

"James de la Croix est commis et ordenné en l'an Mil CCCLXVII de par noble homme monsieur André Malait chevalier cappittaine de la ville d'Angiers et par Jehan Comtet lieutenant à Angiers et ou ressort de monsieur le seneschal d'Anjou et par la plus grant et saine partie des bourgois et habitans de la dicte ville a cueillir, lever et recevoir certain subside ordenné estre levé et cuilli en la dicte ville par deça les pons du costé de Saint Morice pour cause de la cloaison et fortification d'icelle. En 1378, il en est question de façon explicite dans le compte de Franchequin le Lombart : Autre recepte du subside, acquit ou peage japieça ordené pour ladicte cloaison levé en la main de la ville par certains commis adce depuis le XIIe jour de septembre l'an MCCCLXXVIII que Jehan le Peurier et Jehan Penet, fermiers de ce, furent receuz a quitance pour les causes dites et devant en la recepte de la ferme dudict subside."

La cloison est à la fois un péage et un octroi : un péage levé sur les marchandises passant par eau sur la Loire, la Maine, le Loir et la Sarthe ; un octroi sur celles voyageant par voie de terre et entrant à Angers. Seuls les commerçants sont astreints à le payer. Les denrées entrant pour la consommation privée en sont exemptes.

Dès l'origine, les bourgeois sont associés à la levée de cette taxe. Dix d'entre eux sont appelés par le lieutenant du duc d'Anjou pour visiter les murailles et évaluer le subside nécessaire, en fonction de quoi sont dressés les tarifs de la cloison. Le premier conservé date du 1er septembre 1384. Le rôle des bourgeois dans la gestion des comptes reste modeste jusqu'à l'octroi d'une charte communale. Les dépenses sont ordonnées par les représentants du duc d'Anjou. Le receveur de la cloison, nommé pour un an par le capitaine de la ville, est responsable des recettes et des opérations comptables. Il en tient registre récapitulatif (sur parchemin jusqu'au début du XVIIe siècle). On y trouve notés au jour le jour tous les frais engagés pour la défense de la ville. A partir du XVIIe siècle, on n'entretient plus que les portes pour assurer la bonne perception de l'octroi. Les dépenses se diversifient. C'est aussi le moment (fin du règne de Louis XIII) où les registres sont remplacés par des dossiers. En 1779, tous les registres de comptes sont reliés en parchemin lors du classement des archives de la ville.

Bibliographie : MERLET (Monique), Le péage de la cloison d'Angers, XVe-XVIIIe siècle, contribution à l'étude du trafic de Loire à la fin de l'Ancien Régime, Paris, 1967, 242 p. dactyl. (Thèse de l'École nationale des chartes).

Registre comprenant 31 cahiers de parchemin et 2 cahiers de papier, 297 f., 39 x 34,5. Reliure
Arch. mun. Angers, CC 3.